Le responsable du site est M. Philippe FRANCK 15, route des Crozettes 74290 Veyrier-du-Lac.
Le prestataire assurant l'hébergement du Site est la société OVH.
Site dispensé de déclaration à la CNIL suivant la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense n°7), J.O n° 128 du 3 juin 2006.

Données personnelles

Aucune donnée personnelle n'est récupérée lors de la consultation du site Internet

Conditions d'utilisation du site

L'utilisateur du Site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site Internet et reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
Le responsable du site ne concède à l'utilisateur qu'une autorisation de visualisation de son contenu à titre privé et personnel. Le responsable du site autorise l'utilisateur:
- à reproduire électroniquement le contenu du Site Internet aux seules fins de visualisation des pages ouvertes par son logiciel de navigation.
- à effectuer une impression papier aux seules fins de copie privée dans les conditions de l'article L122-5 du code de la Propriété Intellectuelle.
Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n'est pas permise et nécessite l'accord préalable et écrit du responsable du site . Les logos figurant sur le Site Internet, les logiciels, les textes, les images animées ou non, les sons, etc... ne peuvent être reproduits ou extraits totalement ou partiellement sans l'autorisation préalable et express du responsable du site.
L'accès a tout ou partie du Site Internet pourra être suspendu, interrompu ou supprimé sur simple décision du responsable du site.
Le contenu du Site Internet est évolutif. Le responsable du site se réserve le droit de modifier, supprimer, interrompre, améliorer le contenu, les caractéristiques du Site Internet ainsi que les mentions légales sans notification préalable. Les utilisateurs du Site Internet doivent se référer à chaque consultation dudit Site, à la dernière version des mentions légales du Site Internet, qui leur sont opposables dès leur mise en ligne.
Le Site Internet a été créé en France et est régi par le droit français. En utilisant le présent Site Internet, l'utilisateur accepte expressément les présentes conditions d'utilisation.

Propriété intellectuelle

Les logos, l'architecture du Site Internet, son contenu ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, et tous autres éléments composants le site Internet sont protégés par le droit d'auteur ou tout autre droit de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive du responsable du site, sauf mention contraire. Toute reproduction du contenu du présent Site Internet est interdite.

Contact

Toutes les requêtes, omissions, erreurs ou corrections peuvent être adressées à Monsieur Philippe FRANCK 15, route des Crozettes 74290 Veyrier-du-Lac Tél 04 50 60 04 54.